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Overview
Health Spending Accounts (HSAs) follow a 12-month Benefit Period that aligns with your Plan’s renewal date.
When the Plan renews, we’ll process any final claims from the previous period and then handle any remaining funds.
What happens to unused funds depends on the type of HSA your Plan offers.
Let’s break down what to expect at renewal.
The details
Claim wrap-up
Before anything else, we handle any final claims. Once the Claim Submission Cut-off passes, claims for the previous Benefit Period can no longer be reimbursed.
After that, we deal with funds left in the HSA.
Claim submission cut-off date varies by Plan type. For example, HSA Classic has a 90 day period, while HSA Rollover and Rollback have a 30 day period.
How unused funds are handled
How funds are handled depends on the HSA type:
HSA Select
- At renewal, HSA balance resets to $0.
- Any unused funds are returned to the Plan Sponsor as a credit toward future billing.
- Funds do not carry over from year to year.
HSA Classic
- Any unused funds stay in Member accounts.
- Funds can be used to reimburse eligible expenses in future Benefit Periods.
- Funds remain available until they’re exhausted.
HSA Rollback
- Unused funds are credited back to the Plan Sponsor, just like HSA Select.
- The timing of this credit depends on the Plan's rollback setup. Funds may be rolled back:
- After each Benefit Period
- After two Benefit Periods
- Or on a rolling basis (e.g. only funds from two years ago are reset)
Example:
- After Year 1: nothing resets
- After Year 2: Year 1 funds reset
- After Year 3: Year 2 funds reset, and so on
HSA Rollover
- Works just like HSA Rollback, but instead of crediting funds back to the Plan Sponsor Company, the unused amount is contributed to a Group RRSP on the Member’s behalf.
- Blendable facilitates this contribution according to your Plan setup.
Anything else?
Looking for more information on your Plan or Claim submission cutoff dates? Head over to your Plan Centre for all the details.
FR
Gestion des fonds CGS lors du renouvellement
Aperçu
Les Comptes de Gestion Santé (CGS) suivent une Période d’avantages de 12 mois, alignée sur la date de renouvellement de votre plan.
Au moment du renouvellement, nous commençons par traiter les dernières demandes de remboursement liées à la période précédente, puis nous gérons les fonds restants.
Le traitement des fonds inutilisés dépend du type de CGS offert dans votre plan.
Voici un aperçu de ce qu’il faut savoir à ce moment-là.
Ce qu’il faut savoir
Clôture des demandes
Avant de traiter les fonds restants, nous finalisons les remboursements en attente. Une fois la date limite de soumission dépassée, aucune demande liée à la période précédente ne peut être remboursée.
La date limite varie selon le type de plan :
- CGS Classique : 90 jours
- CGS Rollover et CGS Rollback : 30 jours
Traitement des fonds inutilisés
Le sort des fonds dépend du type de CGS :
CGS Sélect
- Le solde est remis à zéro à chaque renouvellement.
- Les fonds inutilisés sont crédités au promoteur du plan, à appliquer contre les prochaines facturations.
- Aucun report de fonds d’une année à l’autre.
CGS Classique
- Les fonds inutilisés demeurent dans les comptes des membres.
- Ils peuvent être utilisés pour rembourser des dépenses admissibles au cours des prochaines périodes.
- Les fonds restent disponibles jusqu’à épuisement.
CGS Rollback
- Les fonds inutilisés sont crédités au promoteur du plan, comme avec le CGS Sélection.
- Le moment du crédit dépend de la configuration du plan. Les fonds peuvent être remis à zéro :
- Après chaque Période d’avantages
- Après deux périodes
- De façon continue (ex. : seuls les fonds d’il y a deux ans sont réinitialisés)
Exemple :
- Après l’année 1 : rien n’est remis à zéro
- Après l’année 2 : les fonds de l’année 1 sont remis à zéro
- Après l’année 3 : les fonds de l’année 2 sont remis à zéro, et ainsi de suite
CGS Rollover
- Fonctionne comme le CGS Rollback, sauf que les fonds inutilisés sont versés dans un REER collectif au nom du membre plutôt que d’être retournés au promoteur du plan.
- Blendable facilite cette contribution selon les modalités de votre plan.
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Pour consulter les détails de votre plan ou vérifier les dates limites de soumission des demandes, rendez-vous dans votre Espace Plan.